Vous cherchez une façon concrète d’aider vos petits-enfants, une qui dure plus longtemps qu’un cadeau de Noël? Le REEE est l’un des rares placements où les gouvernements ajoutent de l’argent à ce que vous y versez. Voici comment il fonctionne et pourquoi tant de grands-parents l’ont adopté.

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Les gouvernements ajoutent de l’argent à vos cotisations

Chaque année, le gouvernement fédéral verse 20 % de vos cotisations, jusqu’à 500 $ par enfant, pour un maximum à vie de 7 200 $. Au Québec s’ajoute l’IQEE : 10 % des cotisations, jusqu’à 250 $ par année et 3 600 $ à vie.

Prenons Pierre, 66 ans, qui cotise 2 500 $ par année pour son petit-fils Samuel, qui réside au Québec. Chaque année, 750 $ de subventions s’ajoutent à ses cotisations, soit 30 % avant même tout rendement de placement. En cotisant environ 14 ans, soit 36 000 $, Pierre peut faire verser à Samuel jusqu’à 10 800 $ de subventions.

Pourquoi c’est crucial

Peu de gestes financiers offrent une bonification immédiate de cet ordre, et elle se renouvelle chaque année où vous cotisez. Elle s’applique jusqu’aux plafonds annuels et à vie, et l’IQEE exige que l’enfant réside au Québec.

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Votre argent croît à l’abri de l’impôt

Les revenus de placement et les subventions s’accumulent sans impôt tant qu’ils restent dans le régime. Lors des retraits pour les études, l’impôt ne s’applique que sur les sommes que l’étudiant retire, au taux auquel il est assujetti, généralement moins élevé que celui d’un grand-parent retraité.

C’est une façon de transférer de la valeur à un membre de la famille qui sera très peu imposé, tout en gardant le contrôle sur le régime.

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Vous avez un rattrapage possible si vous commencez tard

Vous n’avez pas ouvert de REEE à la naissance de votre petite-fille? Ce n’est pas trop tard. Les droits aux subventions s’accumulent dès la naissance de l’enfant, même sans REEE, et vous pouvez rattraper les années manquées.

Le rattrapage se fait une année à la fois : en cotisant 5 000 $ dans l’année, vous pouvez recevoir jusqu’à 1 000 $ de SCEE. Pour l’IQEE, le montant annuel maximal passe de 250 $ à 500 $ lorsqu’il y a des droits accumulés. Un grand-parent qui cotise 5 000 $ pour un enfant de 5 ans peut ainsi recevoir jusqu’à 1 500 $ de subventions dans la même année.

Comment procéder

Les cotisations sont admissibles à la SCEE jusqu’au 31 décembre de l’année où l’enfant atteint 17 ans. Pour un enfant de 16 ou 17 ans, la SCEE exige toutefois des cotisations minimales avant la fin de l’année de ses 15 ans. Plus vous commencez tôt, plus il reste d’années pour utiliser les droits accumulés.

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C’est simple à mettre en place

  • Ouverture : vous ouvrez le régime et désignez votre petit-enfant comme bénéficiaire. Il faut fournir les numéros d’assurance sociale du souscripteur et du bénéficiaire. Un régime familial peut aussi regrouper plusieurs petits-enfants.
  • Cotisations : elles ne sont pas déductibles d’impôt, mais il n’y a pas de limite annuelle. Le plafond à vie est de 50 000 $ par bénéficiaire, peu importe le nombre de souscripteurs.
  • Rythme : 2 500 $ par année permettent de capter la subvention annuelle de base, en un versement ou par prélèvements.
  • Retraits : quand votre petit-enfant étudie, les paiements d’aide aux études lui sont versés.
Ce que ça change

Les subventions sont calculées par enfant, pas par souscripteur. Si les parents cotisent déjà, parlez-en en famille pour que l’enveloppe de subventions de l’enfant soit utilisée au maximum.

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Vous gardez le contrôle, et vous préparez la suite

En tant que souscripteur, vous décidez des placements et du moment des retraits. Si votre petit-enfant ne poursuit pas d’études, vos cotisations peuvent vous être retournées sans impôt, et les subventions sont remboursées aux gouvernements.

Pensez aussi à la suite : à votre décès, un REEE à souscripteur unique fait partie de votre succession. Vous pouvez nommer un souscripteur remplaçant dans votre testament, souvent le parent de l’enfant. Pour un couple de grands-parents, un régime à deux souscripteurs est plus simple : au décès du premier, le survivant en devient généralement propriétaire, selon les modalités du régime.

Pourquoi c’est crucial

Un testament à jour et une désignation bien pensée évitent que votre projet pour vos petits-enfants se perde dans les délais de la succession.

En résumé

Subventions pouvant atteindre 10 800 $ par enfant, croissance à l’abri de l’impôt, rattrapage possible, contrôle sur vos fonds : le REEE est un des meilleurs outils pour les grands-parents qui veulent aider concrètement. La résidence de l’enfant détermine l’accès à l’IQEE, ce qui vaut la peine d’être validé avant de cotiser.

Chez Gestalt Groupe Financier, nous accompagnons des familles dans la mise en place de REEE multigénérationnels. Contactez-nous pour une rencontre sans engagement.

Ces renseignements sont de nature générale et ne constituent pas un conseil personnalisé.